BASE DOCUMENTAIRE : LES RISQUES ET GARANTIES LIES A L’ACTE DE CONSTRUIRE

Cette base documentaire se décline en six parties :

Composition de l'équipe chargée de la mission Elios 2
Nouvelle rédaction des clauses-types
Approche globale de l’assurance construction
Approche thématique de l’assurance construction
Lexique de l'assurance construction
Publications du Groupe CEA
Spécial géotechnique
Obligation de l'assureur dommages-ouvrage